MAIRIE DE MOULAYRES

Le Conseil Municipal

Procès-verbal

DL_2026_051 – Décision modificative de budget N°DM_2026_001
DL_2026_052 – Convention 2026/2027 pour la fourniture de repas scolaire avec la MFR Peyregoux et tarification des repas de la cantine scolaire
DL_2026_053 – Désignation des conseillers municipaux délégués aux commissions CCLPA
DL_2026_054 – Approbation de la convention du service mutualisé Autorisation du Droit des Sols avec la CCLPA
DL_2026_055 – Approbation de la convention de partenariat avec la Protection Civile du Tarn
DL_2026_056 – Attribution d’une subvention annuelle à la Prtection Civile du Tarn
DL_2026_057 – Approuvant le Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public de l’Assainissement Non Collectif (SPANC)
DL_2026_058 – Approuvant le Rapport sur le Prix et Qualité du Service Public d’élimintation des déchets ménagers
DL_2026_059 – Orientation à donner au projet de mise en conformité de la Mairie

Procès-verbal

DL_2026_042 – Délégation générale du Conseil Municipal consentie au Maire
DL_2026_043 – Elections du délégué et des suppléant pour les élections sénatoriales 2026
DL_2026_044 – Désignation du référent auprès du syndicat mixte Trifyl
DL_2026_045 – Autorisant le maire à recruter des agents contractuels pour remplacer des agents momantanément indisponibles
DL_2026_046 – Autorisant le maire à candidater à l’acquisition de parcelles auprès de la SAFER pour la commune
DL_2026_047 – Approuvant le plan de financement de l’opération coeur de village phase 3
DL_2026_048 – Approuvant l’octroi d’une aide au paiement d’une facture à une famille
DL_2026_049 – Création de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID)

DL_2026_032 – Création des commissions municipales
DL_2026_033 – Désignation auprès du syndicat mixte AGEDI
DL_2026_034 – Désignation du correspondant défense
DL_2026_035 – Désignation du correspondant tempête auprès d’ENEDIS
DL_2026_036 – Signature d’une convention avec la ligue de l’enseignement – FOL 81 concernant le réseau Zig Z’arts
DL_2026_037 – Vote du compte financier unique (CFU) 2025
DL_2026_038 – Affectation du résultat financier 2025
DL_2026_039 – Attribution des subventions aux associations
DL_2026_040 – Vote des taux d’imposition des taxes directes locales 2026
DL_2026_041 – Vote du budget 2026

DL_2026_012 et DL_2026_13 – Election du Maire et des Adjoints
DL_2026_014 – Lecture de la Charte de l’élu local
DL_2026_015 – Approbation du tableau du Conseil Municipal
DL_2026_016 – Fixation de l’indemnité des élus
DL_2026_017 – Désignation des délégués auprès du SDET
DL_2026_018 – Désignation des délégués auprès du SMIAH du Dadou
DL_2026_019 – Avis du Conseil Municipal sur la désaffiliation de la Communauté d’Agglomération de Gailac-Graulhet auprès du CDG 81

Procès-verbal

DL_2026_001 – Désignation du secrétaire de séance
DL_2026_002 – Approbation du PV de la séance du 5 novmebre 2025
DL_2026_003 – Création d’un poste d’Adjoint Technique Territorial Principal de 2ème classe
DL_2026_004 – Adhésion à la convention mutuelle prise par le CDG 81
DL_2026_005 – Adhésion à la convention du service de fourrière avec l’association « Les Temps orageux »
DL_2026_006 – Délibération spéciale autorisant le maire à engager, liquider et mandater les dépenses d’investissement avant le vote du budget primitif
DL_2026_007 – Refacturation aux propriétaires des frais de prise en charge d’animaux errant
DL_2026_008 – Adoption du plan de financement pour la demande de subvention DETR concernant la phase 3 de l’améngament coeur de village
DL_2026_009 – Adoption du Rapport sur le Prix et la Qualité du service public de l’eau

DL_2025_035 – Décision modificative de budget N° DM_2025_003
DL_2025_036 – Régularisation des erreurs d’imputations de biens à l’inventaire
DL_2025_037 -Approbation de l’avenant N°3 de la convention du service mutualisé Autorisation du Droit des Sols avec la CCLPA
DL_2025_038 -Renouvellement de la convention CFMA avec Media-Tarn
DL_2025_039 -Autorisant le maire à demander des subventions

DL_2025_032 – Fixant le prix du stère de bois
DL_2025_033 – Décision modificative de budget N° DM_2025_002
DL_2025_034 – Renouvellement de la convention pour la tarification sociale des cantine – Cantine à 1€

DL_2025_026 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de renouvellement du parc éolien de Cuq-Serviès
DL_2025_027 – Signature de la convention 2025/2026 avec la MFR Peyregoux et fixation du tarif de la cantine scolaire pour les familles
DL_2025_028 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association « Collectif Moulayressois »
DL_2025_029 – Accord local pour la fixation du nombre de sièges au conseil communautaire suite aux élections municipales 2026
DL_2025_030 – Vote du RPQS Elimination des déchets ménagers et assimilés
DL_2025_031 – Vote du RPQS SPANC

DL_2025_020 – Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
DL_2025_021 – Décision modificative budgétaire n°1
DL_2025_022 – Adhésion à la convention de participation « prévoyance » souscrite par le CDG 81
DL_2025_023 – Suppression d’un emploi permanent
DL_2025_024 – Création d’un emploi permanent
DL_2025_025 – Mandatement à l’association Yaku Kawsay pour l’organisation de deux fêtes de la commune

DL_2025_001 – Adoption du RPQS du SMAH du Dadou
DL_2025_002 – Approbation de la convention du service mutualisé ADS avec la CCLPA
DL_2025_003 – Autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement
DL_2025_004 – Autorisant le maire à demander une subvention DETR
DL_2025_005 – Approbation des tarifs de location de la salle des fêtes et des conventions de mise à disposition
DL_2025_006 – Approbation de la convention de prestation de cantine scolaire et tarification des repas