MAIRIE DE MOULAYRES
Le Conseil Municipal
MAIRIE DE MOULAYRES
Le Conseil Municipal
Les séances du Conseil Municipal
- DL_2025_001 – Adoption du RPQS du SMAH du Dadou
- DL_2025_002 – Approbation de la convention du service mutualisé ADS avec la CCLPA
- DL_2025_003 – Autorisant le maire à engager, liquider, mandater les dépenses d’investissement
- DL_2025_004 – Autorisant le maire à demander une subvention DETR
- DL_2025_005 – Approbation des tarifs de location de la salle des fêtes et des conventions de mise à disposition
- DL_2025_006 – Approbation de la convention de prestation de cantine scolaire et tarification des repas
- DL_2025_007 – Approbation du CFU 2024
- DL_2025_008 – Affectation du résultat de fonctionnement 2024
- DL_2025_009 – Attributions des subventions 2025 aux associations
- DL_2025_010 – Vote du taux des impôts directs locaux 2025
- DL_2025_011 – Vote du budget 2025
Procès-verbal
- DL_2025_020 – Admission en non valeurs de créances irrécouvrables
- DL_2025_021 – Décision modificative budgétaire n°1
- DL_2025_022 – Adhésion à la convention de participation « prévoyance » souscrite par le CDG 81
- DL_2025_023 – Suppression d’un emploi permanent
- DL_2025_024 – Création d’un emploi permanent
- DL_2025_025 – Mandatement à l’association Yaku Kawsay pour l’organisation de deux fêtes de la commune
Procès-verbal
- DL_2025_026 – Avis du Conseil Municipal sur le projet de renouvellement du parc éolien de Cuq-Serviès
- DL_2025_027 – Signature de la convention 2025/2026 avec la MFR Peyregoux et fixation du tarif de la cantine scolaire pour les familles
- DL_2025_028 – Approbation de la convention de mise à disposition de locaux communaux à l’association « Collectif Moulayressois »
- DL_2025_029 – Accord local pour la fixation du nombre de sièges au conseil communautaire suite aux élections municipales 2026
- DL_2025_030 – Vote du RPQS Elimination des déchets ménagers et assimilés
- DL_2025_031 – Vote du RPQS SPANC